TUBOSCAN
Présentation de la marque TUBOSCAN
Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) AMF OVERSEAS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOSCAN est expirée depuis le 22 août 1999.
AMF OVERSEAS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 12 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150389 - Publication au BOPI 1992-10-12
Inscription - Transmission de propriété n°46286 - Publication au BOPI